PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

Société HEDEM S.A.S,
1 Impasse de la Clochette 30210 Collias FRANCE,
au Capital Social de 100€,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes,
sous le numéro SIRET 837 787 043 00012 ,
représentée par Mme Jennifer PIRE  en qualité de Président,
Directrice de pubilcation Mme Jennifer Pire
email : info@hedem-shop.com

Numéro  enregistrement CNIL 2171639

HÉBERGEMENT DU SITE

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z -N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France 

CRÉATION DU SITE INTERNET

Cathy SABATIER  / cs-web-design
21 Rue des templiers, 30210 Collias
www.cs-web-design.com / Tel : 04 66 22 84 60
contact@cs-web-design.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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CRÉDITS PHOTOS / LOGO:

Les Photos appartiennent a HEDEM SAS ;
Les  photos d'illustrations ont été achetées à la banque d'images 123RF, Il est donc strictement interdit des les utilisés.
Le Logo à été créer par HEDEM SAS .

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CONCEPTION ET PRODUCTION :

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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